Le site internet www.editions-pyrene.com est édité par l’association Les éditions de Pyrène, présidée par Alwa Deluze.

Raison sociale : Les éditions de Pyrène

Association loi 1901 / Siret 814361069 00010

2, chemin du Mounner – 31260 Castagnède

Droits sur l’œuvre :

Les artistes restent titulaires des droits d’auteur sur leurs créations, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.editions-pyrene.com appartiennent à leurs auteurs et aux Editions de Pyrène. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droits de propriétés intellectuelles :

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent aux Editions de Pyrène ou bien sont utilisés avec l’accord de son propriétaire

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des Editions de Pyrène, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

Données personnelles :

Le traitement des données personnelles a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro de déclaration 1902417 v 0.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données vous concernant en nous écrivant à l’adresse suivante : Les éditions de Pyrène – 2 chemin du Mounner – 31260 Castagnède.

Les données communiquées ne sont utilisées que pour le bon suivi des commandes et l’envoi éventuel d’information émanant des Editions de Pyrène.

Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou d’e-mails.

9 – Conditions générales de vente

Ce document définit les modalités de vente entre l’association Les éditions de Pyrène, qui édite le site www.editions-pyrene.com, et le client dans le cadre d’un système de vente à distance de produits (œuvres d’art, documents imprimés, multimédias et jeux) à partir d’un support numérique (site internet).

Toute commande implique de la part du client une acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance.

Toute stipulation contraire ou réserve apportée par le client lors de la commande est réputée non écrite, sauf acceptation expresse par l’association Les éditions de Pyrène, propriétaire du site www.editions-pyrene.com

Tarification et livraison :

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

La participation aux frais d’expédition, d’emballage et de traitement ne sont pas compris dans ce prix et doivent être réglés en plus. Les tarifs des livres sont établis dans le respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981. L’éditeur peut modifier ces tarifs sans préavis. Pour les produits diffusés par les Editions de Pyrène, les prix peuvent être modifiés par les éditeurs concernés sans préavis.

En cas de commande du ou des produits concernés vers un pays autre qu’un pays de l’Union Européenne, le client est l’importateur de ces produits. Des droits de douane ou autres taxes peuvent être exigés par les pays concernés. Ces droits ne relèvent pas des Editions de Pyrène et sont à la charge du client.

Toutes les commandes sont payables en euro (€). Les produits commandés sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment où la commande a été enregistrée, sous réserve de la disponibilité des produits commandés. Les produits restent la propriété des Editions de Pyrène jusqu’à ce que la commande ait été réglée.

Les produits disponibles sont expédiés dans un délai de 4 à 8 jours après réception de votre commande. En cas de délais supplémentaire, les Editions de Pyrène, s’engagent à prévenir le client de la date prévue de disponibilité. Les commandes sont livrées par La Poste (Envoi Postal rapide ou Colissimo).

La facture correspondant à votre commande est toujours jointe au colis.

Les risques de détérioration liés au transport sont sous la responsabilité de l’acheteur qui doit, en cas de dégâts sur le colis ou de produit manquant, refuser la livraison auprès des services de la Poste. De même, les Éditions de Pyrène ne peuvent être tenues pour responsables des délais de livraison dépassés ou de non livraison par perte du colis.

Ces frais sont susceptibles d’être modifiés en fonction de l’évolution des tarifs postaux.

La livraison sera effectuée, pendant les heures ouvrables, à l’adresse de livraison que vous aurez indiquée et validée sur le bon de commande. Tout renvoi de commande dû à une erreur de saisie de l’adresse lors de la commande sera à la charge du client. Lors de la réception de la commande, il appartient au client de vérifier l’état des produits et de ne pas les accepter si elles sont endommagées. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée pour un retard de livraison ou pour un tirage détérioré.

Paiement et sécurisation :

Le règlement de vos achats s’effectue soit :

avec le système sécurisé de Paypal*

par chèque (uniquement émis par une banque domiciliée en France métropolitaine) envoyé à l’adresse suivante, accompagné du titre de l’ouvrage. Les éditions de Pyrène – 2 chemin du Mounner – 31260 Castagnède.

Les produits ne seront livrés qu’après confirmation du parfait encaissement du chèque.

*Vos données bancaires ne sont pas communiquées à www.editions-pyrene.com

Responsabilité :

Les éditions Kobalann ne peuvent être tenues pour responsables de l’inexécution du contrat de vente en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève, totale ou partielle, notamment des services postaux ou du transporteur. Les parties conviennent que les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.

Retour des produits :

Si un article ne vous convient pas, vous disposez d’un délai de 7 jours après réception pour le renvoyer à l’adresse suivante : Les éditions de Pyrène – 2 chemin du Mounner – 31260 Castagnède.

Vous pouvez demander son échange ou son remboursement. Le produit devra être retourné en parfait état, non descellé et avec la facture correspondante. Les frais liés au retour du produit sont à votre charge. Les produits retournés dans de bonnes conditions feront l’objet d’un remboursement de la part des Éditions de Pyrène dans un délai d’un mois. Vous pouvez aussi opter pour un avoir sur vos prochains achats plutôt qu’un remboursement.

Informatique et libertés :

Les Editions de Pyrène sont enregistrées à la CNIL sous le numéro 1902417 v 0. Les informations privées que vous nous fournissez, via votre bon de commande, n’ont pas d’utilisation au-delà du strict cadre de notre fichier client. Vous pouvez vous opposer à figurer dans ce fichier en nous faisant parvenir un courrier à : Les éditions de Pyrène – 2 chemin du Mounner – 31260 Castagnède ou un courriel à : editions.pyrene@gmail.com

Force majeure :

En application de l’article 1148 du Code Civil, Les éditions de Pyrène ne pourra être tenu comme responsable dans l’exécution de la commande, si tout retard ou tout manquement résulte d’un cas de force majeure.

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N’hésitez pas à nous contacter ici : editions.pyrene@gmail.com et nous vous répondrons dans les plus bref délais.